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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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EMERALD BEAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERALD BEAUT
INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL

Numéro de dépôt :
96605438
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque EMERALD BEAUT

Déposée le 8 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMERALD BEAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION - France.

La marque EMERALD BEAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERALD BEAUT est expirée depuis le 8 janvier 2006.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL - ROUTE DE MARSEILLE, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Produits horticoles, ni préparés, ni transformés.Arbres fruitiers et fruits particulièrement prunes et pruniers