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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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EARLY TOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EARLY TOP
INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL

Numéro de dépôt :
99777434
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque EARLY TOP

Déposée le 18 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EARLY TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 077 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION - France.

La marque EARLY TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARLY TOP est expirée depuis le 18 février 2009.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL - ROUTE DE MARSEILLE, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 385077793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Produits horticoles (à l'exception des pêchers) ni préparés, ni transformés. Arbres fruitiers (à l'exception des pêchers) et fruits frais.