Marque renouvelée - Marque en vigueur

EARLIQUEEN
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
99777435
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2029

Présentation de la marque EARLIQUEEN

Déposée le 18 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EARLIQUEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) BP125, ROUTE DE MARSEILLE - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPS, M. DARNAUD Julien domicilié(e) BP125, ROUTE DE MARSEILLE - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France.

La marque EARLIQUEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EARLIQUEEN arrivera à expiration en date du 18 février 2029.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - BP125, ROUTE DE MARSEILLE - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 385055793


IPS, M. DARNAUD Julien - BP125, ROUTE DE MARSEILLE - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397178 - Publication au BOPI 2009-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720685 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11

Produits horticoles (à l'exception des pruniers, de prunes, de laitues, d'oignon, et d'oeillets) ni préparés, ni transformés. Arbres fruitiers (à l'exception des pruniers) et fruits frais (à l'exception des prunes).