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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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EARLI TOP
Marque expirée - Marque en non vigueur

EARLI TOP
INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL

Numéro de dépôt :
99775050
Date de dépôt :
10/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2019

Présentation de la marque EARLI TOP

Déposée le 10 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EARLI TOP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille,26200 MONTELIMAR (dossier no 2397167) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125,26203 MONTELIMAR (dossier no 2397167) - 26203 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EARLI TOP est expirée depuis le 10 février 2019.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL - Route de Marseille,26200 MONTELIMAR (dossier no 2397167) - 26200 - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125,26203 MONTELIMAR (dossier no 2397167) - 26203 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397167 - Publication au BOPI 2009-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Produits horticoles, ni préparés ni transformés. Arbres fruitiers et fruits frais.