Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPLUM
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4312206
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2026
CAPLUM de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque CAPLUM

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPLUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CAPLUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPLUM arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, Société à Responsabilité Limitée - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Prunes (fruits frais) et pruniers (arbres fruitiers).