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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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CALIRED
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALIRED
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
93484914
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2013

Présentation de la marque CALIRED

Déposée le 22 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIRED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) 26200 MONTELIMAR (dossier no 2249593) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125,26203 MONTELIMAR (dossier no 2249593) - 26203 - France.

La marque CALIRED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALIRED est expirée depuis le 16 septembre 2013.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - 26200 MONTELIMAR (dossier no 2249593) - 26200 - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125,26203 MONTELIMAR (dossier no 2249593) - 26203 - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249593 - Publication au BOPI 2003-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Tous produits horticoles non compris dans d'autres classes.Arbres fruitiers et fruits particulièrement poires et poiriers