Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
/
BEL TOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL TOP
INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL

Numéro de dépôt :
92431300
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2002

Présentation de la marque BEL TOP

Déposée le 19 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION - France.

La marque BEL TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL TOP est expirée depuis le 19 août 2002.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL - ROUTE DE MARSEILLE, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Produits horticoles non compris dans d'autres classes.Arbres fruitiers et fruits particulièrement nectarines et nectariniers