Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTUMN GIANT
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
1427616
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2027

Présentation de la marque AUTUMN GIANT

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTUMN GIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque AUTUMN GIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AUTUMN GIANT arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Renouvellement sans limitation n°2095022 - Publication au BOPI 1997-35

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347245 - Publication au BOPI 2007-07-19

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription - Transmission de propriété n°31435 - Publication au BOPI

Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156533 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31435 - Publication au BOPI 1988-07-07

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2017 n°2654373 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-07

Tous produits horticoles, arbres fruitiers et fruits, particulièrement: Prunes et pruniers.