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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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ATLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS
INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL

Numéro de dépôt :
94530905
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 27 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 27 juillet 2004.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL - ROUTE DE MARSEILLE, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

"Tous produits horticoles à l'exception du lin, blé tendre, pois, maïs, épinard, soja, chou, brocoli, betterave, chou-fleur, colza, melon, piment, poivron, pomme de terre, radis, ray-grass, tomate, tournesol, trèfle blanc, trèfle violet"