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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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ATLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS
INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL

Numéro de dépôt :
3355108
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2015
ATLAS de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 15 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125,26203 MONTELIMAR - 26203 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125,26203 MONTELIMAR - 26203 - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 15 avril 2015.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL - Route de Marseille, BP 125,26203 MONTELIMAR - 26203 - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125,26203 MONTELIMAR - 26203 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Produits horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du blé, de la fétuque, de la luzerne, du trèfle, de la chicorée, de la laitue, du concombre, du potiron, de l'aspèrge, du haricot, de l'échalote, de la chénopode, de l'hortensia, de la kalanchoé, du cyprès, du frêne, du pommier, du prunier, du lin, blé tendre, pois, maïs, épinard, soja, chou, brocoli, betterave, chou-fleur, colza, melon, piment, poivron, pomme de terre, radis, ray-grass, tomate, tournesol, trèfle blanc, trèfle violet).