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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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ARTIC GLO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIC GLO
INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL

Numéro de dépôt :
97710701
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2007

Présentation de la marque ARTIC GLO

Déposée le 17 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIC GLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 077 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION - France.

La marque ARTIC GLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIC GLO est expirée depuis le 17 décembre 2007.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL - ROUTE DE MARSEILLE, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 385077793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Produits horticoles ni préparés ni transformés (à l'exception des nectariniers), arbres fruitiers (à l'exception des nectariniers), fruits frais (à l'exception des nectarines).