Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMANDA
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
97680568
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2027

Présentation de la marque AMANDA

Déposée le 28 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque AMANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMANDA arrivera à expiration en date du 28 mai 2027.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2007 n°2342046 - Publication au BOPI 2007-05-24

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647484 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-27

Produits horticoles, ni préparés ni transformés, arbres fruitiers et fruits: tous ces produits à l'exception des plantes et fleurs naturelles et partie de rosiers, du maïs, du colza, de la betterave, de la laitue, de la chicorée industrielle, de la pastèque, du tournesol, du haricot, de la tomate, de l'alstroèmère, de l'illet, de l'anthurium schott, du pois