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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLAN SELECTION
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STARLETTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STARLETTA
INTERNATIONAL PLAN SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3932252
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
STARLETTA de INTERNATIONAL PLAN SELECTION

Présentation de la marque STARLETTA

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLAN SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STARLETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLAN SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque STARLETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARLETTA est expirée depuis le 2 juillet 2022.


INTERNATIONAL PLAN SELECTION, SARL - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Produits horticoles, ni préparés ni transformés, arbres fruitiers et fruits frais, plus particulièrement cerisiers et cerises.