Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INVENTEAM
International Patent Development and Trade S.A. Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
94511262
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2014

Présentation de la marque INVENTEAM

Déposée le 16 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) International Patent Development and Trade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INVENTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) International Patent Development and Trade domicilié(e) 3, rue Nicolas Adames,1114 LUXEMBOURG,LUXEMBOURG (dossier no 2260570) - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8, avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2260570) - 75008 - France.

La marque INVENTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INVENTEAM est expirée depuis le 16 mars 2014.


International Patent Development and Trade S.A. Société de droit luxembourgeois - 3, rue Nicolas Adames,1114 LUXEMBOURG,LUXEMBOURG (dossier no 2260570) - Luxembourg


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8, avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2260570) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 4 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388052 - Publication au BOPI 2004-03-04

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2004 n°2260570 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques y compris panneaux de construction notamment panneaux de construction comprenant une plaque isolante, un profilé et un treillis; câbles et fils métalliques non électriques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques y compris panneaux de construction notamment panneaux de construction comprenant une plaque isolante, un profilé et un treillis; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.