Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
INTERNATIONAL PAPER S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1641421
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2011
Marque figurative de INTERNATIONAL PAPER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL PAPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL PAPER domicilié(e) Parc Ariane, 5/7 boulevard des Chênes, 78280 GUYANCOURT (dossier no 2189776) - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 LIM A S .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2189776) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641421.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 janvier 2011.

INTERNATIONAL PAPER a également déposé les autres marques suivantes : LANAVELIN , PRIMANOVA , BUROX , REY PRO - WORKS , ADAGIO , JET STAR , REY , BACCHUS , Rey econature , SUN REY


INTERNATIONAL PAPER S.A., société anonyme - Parc Ariane, 5/7 boulevard des Chênes, 78280 GUYANCOURT (dossier no 2189776) - France - SIREN 639LIMA S


APPLIMA S.A - (dossier no 2189776) - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2189776 - Publication au BOPI 2001-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 15 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209476 - Publication au BOPI 1996-11-15

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;imprimés, journaux, périodiques, livres et tous autres produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés