Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELITE
INTERNATIONAL PAPER SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1565318
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2009
ELITE de INTERNATIONAL PAPER

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 14 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL PAPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL PAPER domicilié(e) Parc Ariane, 5/7 boulevard des Chênes, 78284 GUYANCOURT (dossier no 2153492) - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 566 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2153492) - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 14 décembre 2009.

INTERNATIONAL PAPER a également déposé les autres marques suivantes : LANAVELIN , PRIMANOVA , BUROX , REY PRO - WORKS , ADAGIO , JET STAR , REY , BACCHUS , Rey econature , SUN REY


INTERNATIONAL PAPER SA (société anonyme) - Parc Ariane, 5/7 boulevard des Chênes, 78284 GUYANCOURT (dossier no 2153492) - France - SIREN 639804566


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2153492) - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153492 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283105 - Publication au BOPI 1999-08-16

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés