Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCHUS
INTERNATIONAL PAPER S.A.,. société anonyme

Numéro de dépôt :
99827995
Date de dépôt :
10/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2009

Présentation de la marque BACCHUS

Déposée le 10 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL PAPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL PAPER domicilié(e) Parc Ariane, 5/7 boulevard des Chênes, 78284 GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCHUS est expirée depuis le 10 décembre 2009.

INTERNATIONAL PAPER a également déposé les autres marques suivantes : LANAVELIN , PRIMANOVA , BUROX , REY PRO - WORKS , ADAGIO , JET STAR , REY , Rey econature , SUN REY , LOOK


INTERNATIONAL PAPER S.A.,. société anonyme - Parc Ariane, 5/7 boulevard des Chênes, 78284 GUYANCOURT - France - SIREN 639804566


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 5 septembre 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°417556 - Publication au BOPI 2005-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Papier, étiquettes en papier, emballages et enveloppes pour bouteilles en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), rubans et bandes adhésives ou non adhésives en papier, décalcomanies, articles de papeterie.