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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL PAPER SA
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OCF SAVOYEUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCF SAVOYEUX
INTERNATIONAL PAPER SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1571073
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque OCF SAVOYEUX

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL PAPER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCF SAVOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL PAPER SA domicilié(e) Parc Ariane, 5/7 boulevard des chênes, 78280 GUYANCOURT (dossier no 2157986) - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 566 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2157986) - France.

La marque OCF SAVOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCF SAVOYEUX est expirée depuis le 19 janvier 2010.

INTERNATIONAL PAPER SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , REY TODAY , SPLASH COLORS , PRO-DESIGN , PAPABOX , REY TODAY , LUTECE , REY PLAY & PRINT , REY PRO-EXPLORE , JET SET


INTERNATIONAL PAPER SA, société anonyme - Parc Ariane, 5/7 boulevard des chênes, 78280 GUYANCOURT (dossier no 2157986) - France - SIREN 639804566


APPLIMA S.A. - (dossier no 2157986) - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2157986 - Publication au BOPI 1999-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°325512 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 15 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209476 - Publication au BOPI 1996-11-15

Papiers d'impression et d'écriture, papiers d'emballage, papiers spéciaux notamment ceux destinés à l'imprégnation et à l'enduction, cartons, articles en papier et en carton, notamment affiches. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés