Marque renouvelée - Marque en vigueur

JET SET
INTERNATIONAL PAPER SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1222587
Date de dépôt :
23/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2022

Présentation de la marque JET SET

Déposée le 23 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL PAPER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JET SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL PAPER SA domicilié(e) 4 Parc Ariane – Immeuble Pluton, Boulevard des Chênes - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 566 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque JET SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JET SET arrivera à expiration en date du 23 décembre 2022.

INTERNATIONAL PAPER SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , REY TODAY , SPLASH COLORS , PRO-DESIGN , PAPABOX , REY TODAY , LUTECE , REY PLAY & PRINT , REY PRO-EXPLORE , ELITE


INTERNATIONAL PAPER SA, Société anonyme - 4 Parc Ariane – Immeuble Pluton, Boulevard des Chênes - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 639804566


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation n°2225293 - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement avec limitation le 19 juillet 2002 n°2233732 - Publication au BOPI 2002-07-19

Inscription le 27 janvier 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°168588 - Publication au BOPI 1994-01-27

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2002 n°2011033 - Publication au BOPI 2002-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription le 2 mars 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°317365 - Publication au BOPI 2001-03-02

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512255 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18

Papiers, cartons, articles en papier et en carton (non compris dans d'autres classes); Imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, photographies Education et divertissement, édition, publication

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.