Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELITE
INTERNATIONAL PAPER SA, (Société Anonyme), Parc Ariane, 5-7 Boulevard

Numéro de dépôt :
1643719
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011
ELITE de INTERNATIONAL PAPER SA

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 8 février 1991 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL PAPER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL PAPER SA domicilié(e) des Chênes, 78284 GUYANCOURT (dossier no 2192360) - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 566 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2192360) - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 8 février 2011.

INTERNATIONAL PAPER SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , REY TODAY , SPLASH COLORS , PRO-DESIGN , PAPABOX , REY TODAY , LUTECE , REY PLAY & PRINT , REY PRO-EXPLORE , JET SET


INTERNATIONAL PAPER SA, (Société Anonyme), Parc Ariane, 5-7 Boulevard - des Chênes, 78284 GUYANCOURT (dossier no 2192360) - France - SIREN 639804566


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2192360) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2001 n°2192360 - Publication au BOPI 2001-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°315140 - Publication au BOPI 2001-02-05

Imprimés, papiers et cartons, papeterie, à l'exception des enveloppes et des sacs, librairie, reliures, matières adhésives, articles de bureau en général et notamment encre à écrire et à tampon, articles de réclame (à l'exception de ceux compris dans d'autres classes); rubans pour machines à écrire, buvards, papiers carbone, papiers duplicateurs, cire et autres produits duplicateurs, pâte à polycopier, produits encrivores et produits pour la correction des duplicateurs, cire à cacheter, colles, matériaux pour artistes, pinceaux, notamment pour colle, matériel d'instruction et d'enseignement, cartes, caractères d'imprimerie, clichés