Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMAGELINE
INTERNATIONAL PAPER COMPANY (Une société organisée et existant selon les lois de l'état de New York)

Numéro de dépôt :
94525581
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2004

Présentation de la marque IMAGELINE

Déposée le 21 juin 1994 par la société INTERNATIONAL PAPER COMPANY (Une société organisée et existant selon les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMAGELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société INTERNATIONAL PAPER COMPANY (Une société organisée et existant selon les lois de l'état de New York domicilié(e) 2 Manhattanville Road, Purchase, New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque IMAGELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGELINE est expirée depuis le 21 juin 2004.


INTERNATIONAL PAPER COMPANY (Une société organisée et existant selon les lois de l'état de New York) - 2 Manhattanville Road, Purchase, New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Pellicules ou films pour arts graphiques, machines de transformation du papier et systèmes de traitement en ligne

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.