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Marques déposées par l'association loi 1901 INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY
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INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY
INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3649859
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2019
INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY de INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY

Présentation de la marque INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY

Déposée le 2 avril 2009 par l'association loi 1901 INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY »

Le déposant est l'association loi 1901 INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY domicilié(e) 1 avenue de Verdun BP 60190 - 71105 - CHALON SUR SAONE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 945 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY domicilié(e) 1 avenue de Verdun BP 60190 - 71105 - CHALON SUR SAONE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY est expirée depuis le 2 avril 2019.


INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY, Association Loi 1901 - 1 avenue de Verdun BP 60190 - 71105 - CHALON SUR SAONE CEDEX - France - SIREN 502945991


INTERNATIONAL NUCLEAR ACADEMY - 1 avenue de Verdun BP 60190 - 71105 - CHALON SUR SAONE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.