Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ONTOP
Numéro de dépôt :
1292940
Date de dépôt :
14/12/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/1994
Présentation de la marque ONTOP
Déposée le 14 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL NOVA SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ONTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONTOP est expirée depuis le 14 décembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20