EQUATION
Présentation de la marque EQUATION
Déposée le 27 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL INCC dont le siège est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EQUATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATION est expirée depuis le 27 juillet 2011.
INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL INCC dont le siège est a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Inscription le 24 mai 2002 - Rejet partiel n°346083 - Publication au BOPI 2002-05-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476513 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627603 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21