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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL COSMETIQUE -INCC
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ANNE DE CASSIGNAC A DE C
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNE DE CASSIGNAC A DE C
INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL COSMETIQUE -INCC SARL

Numéro de dépôt :
93482896
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2013

Présentation de la marque ANNE DE CASSIGNAC A DE C

Déposée le 7 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL COSMETIQUE -INCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE DE CASSIGNAC A DE C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL COSMETIQUE -INCC domicilié(e) 21, Avenue Charles de Gaulle,78230 LE PECQ (dossier no 2239938) - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 944 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvie DUREWSKI Avocat domicilié(e) 4 Rue DUNOIS,75013 PARIS (dossier no 2239938) - 75013 - France.

La marque ANNE DE CASSIGNAC A DE C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNE DE CASSIGNAC A DE C est expirée depuis le 31 mars 2013.

INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL COSMETIQUE -INCC a également déposé les autres marques suivantes : PAPOO , SENSE OF SPACE CREATION , FLOA , HOOPS , BEEDOO , CHRISTOPHER COLOMBUS , ELLE MEME , FINGERS , D'AIGREMONT , FREELANDER


INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL COSMETIQUE -INCC SARL - 21, Avenue Charles de Gaulle,78230 LE PECQ (dossier no 2239938) - 78230 - France - SIREN 378944805


Maître Sylvie DUREWSKI Avocat - 4 Rue DUNOIS,75013 PARIS (dossier no 2239938) - 75013 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2003 n°2239938 - Publication au BOPI 2003-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, Chaussures, Chapellerie Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierre précieuses, horlogerie et instruments chronomriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluie, parasols et cannes, fouets et sellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.