ROSS SYSTEMS
Présentation de la marque ROSS SYSTEMS
Déposée le 7 janvier 1993 par INTERNATIONAL MUSIC CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSS SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROSS SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSS SYSTEMS est expirée depuis le 7 janvier 2003.
INTERNATIONAL MUSIC CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31
Inscription le 16 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279313 - Publication au BOPI 1999-06-16
Inscription le 16 juin 1999 - Changement de dénomination n°279312 - Publication au BOPI 1999-06-16
Inscription le 16 juin 1999 - Changement de dénomination n°279310 - Publication au BOPI 1999-06-16
Inscription le 16 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279311 - Publication au BOPI 1999-06-16
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07