Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iMC mobile
INTERNATIONAL MOBILE COMMUNICATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3748424
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2020
iMC mobile de INTERNATIONAL MOBILE COMMUNICATION

Présentation de la marque iMC mobile

Déposée le 23 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL MOBILE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iMC mobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL MOBILE COMMUNICATION domicilié(e) 44 Rue de la Vieille Butte - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 691 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque iMC mobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iMC mobile est expirée depuis le 23 juin 2020.


INTERNATIONAL MOBILE COMMUNICATION, Société par actions simplifiée - 44 Rue de la Vieille Butte - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 513691683


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Abonnement téléphonique ; abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; abonnement radiotéléphonique ; abonnement à des services de radiomessagerie ; abonnement à une base de données ; abonnement à un centre de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; abonnement à des journaux pour des tiers dans les domaines de la téléphonie et de l'Internet ; abonnement à des journaux électronique pour des tiers dans les domaines de la téléphonie et de l'Internet ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'opérations promotionnelle et publicitaire dans le domaine de la téléphonie ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la téléphonie.

Télécommunication ; communication téléphonique ; communication radio téléphonique ; radiotéléphonie mobile ; communication par terminaux d'ordinateurs ; information en matière de télécommunication ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messageries électronique ; messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages et d'informations par voies téléphonique, électronique, télématique et numérique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transfert d'appels téléphoniques ; téléchargement de données numériques ; transmission par satellite ; services de diffusion de programmes de télévision via un réseau téléphonique.