Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOCAD
International Microcomputer Software Inc. Société anonyme par actions de droit américain

Numéro de dépôt :
95568923
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2005

Présentation de la marque TURBOCAD

Déposée le 21 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) International Microcomputer Software Inc. par actions de droit américain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBOCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) International Microcomputer Software Inc. par actions de droit américain domicilié(e) 1895 E. Francisco Boulevard San Rafael, CA 94901 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elise Kushner IMSI - France.

La marque TURBOCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOCAD est expirée depuis le 21 avril 2005.


International Microcomputer Software Inc. Société anonyme par actions de droit américain - 1895 E. Francisco Boulevard San Rafael, CA 94901 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Elise Kushner IMSI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

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