Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELLA AUTOMOBILES
International Metropolitan Automotive Promotion (France) SA - INTERMAP (FRANCE) société anonyme

Numéro de dépôt :
3117887
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2011

Présentation de la marque NOVELLA AUTOMOBILES

Déposée le 23 août 2001 par la Société Anonyme (SA) International Metropolitan Automotive Promotion (France) - INTERMAP (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVELLA AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) International Metropolitan Automotive Promotion (France) - INTERMAP (FRANCE domicilié(e) 140 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque NOVELLA AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELLA AUTOMOBILES est expirée depuis le 23 août 2011.

International Metropolitan Automotive Promotion (France) - INTERMAP (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVELLA AUTOMOBILES , WELCOMESERVICE


International Metropolitan Automotive Promotion (France) SA - INTERMAP (FRANCE) société anonyme - 140 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Inscription le 22 août 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°556130 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Affaires financières et bancaires ; gérances de biens immobiliers ; estimations immobilières ; assurances ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurance ; courtage en assurances ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; informations financières ; constitution de fonds ; placement de fonds ; investissement de capitaux ; opérations financières ; opérations monétaires ; transactions financières. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit " internet " et le réseau mondial dit " web " ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit " internet ". Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; transport en automobiles ; location d'automobiles ; conditionnement de produits ; location de galeries pour véhicules ; location de garages ; informations en matière de transport ; livraison d'automobiles. Traitement de matériaux ; décapage ; fraisage ; informations en matières de traitement de matériaux ; revêtement (placage) des métaux ; traitement des métaux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.