Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVELLA AUTOMOBILES
INTERNATIONAL METROPOLITAN AUTOMOTIVE PROMOTION (FRANCE) SA – INTERMAP (FRANCE) SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3082832
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021

Présentation de la marque NOVELLA AUTOMOBILES

Déposée le 14 février 2001 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL METROPOLITAN AUTOMOTIVE PROMOTION (FRANCE) – INTERMAP (FRANCE) SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVELLA AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL METROPOLITAN AUTOMOTIVE PROMOTION (FRANCE) – INTERMAP (FRANCE) SA domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVELLA AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVELLA AUTOMOBILES est expirée depuis le 14 février 2021.

INTERNATIONAL METROPOLITAN AUTOMOTIVE PROMOTION (FRANCE) – INTERMAP (FRANCE) SA a également déposé les autres marques suivantes : NOVELLA AUTOMOBILES , WELCOMESERVICE


INTERNATIONAL METROPOLITAN AUTOMOTIVE PROMOTION (FRANCE) SA – INTERMAP (FRANCE) SA, Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463209 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16

Errata sur les renouvellements - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Véhicules, véhicules automobiles neufs, véhicules automobiles d'occasion, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles de toutes natures et ou pour tous usages, camions, autocars, tracteurs, remorques, leurs parties, pièces détachées et accessoires à savoir les moteurs, carrosserie, pneumatiques, cycles, motoculteurs ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, pare-chocs, stores pare-soleil pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; pneus, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfant, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, aide à la direction des affaires, expertise en affaires, renseignements d'affaires, agences d'import-export, agences d'information commerciale, courrier publicitaire, démonstration de produits, études de marchés, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, recherches de marchés. Entretien et réparation de véhicules automobiles, assistance en cas de panne de véhicules (réparations), installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, réparations de véhicules pour compte de tiers.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.