Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS PLATS EXPRESS
International Masters Publishers BV Société anonyme de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
96656800
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque PETITS PLATS EXPRESS

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) International Masters Publishers BV de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITS PLATS EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) International Masters Publishers BV de droit néerlandais domicilié(e) Siège social Beneluxlaan 907 3526 KK UTRECHT PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRICE WATERHOUSE Anne BERTSCH - France.

La marque PETITS PLATS EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656800.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS PLATS EXPRESS est expirée depuis le 23 décembre 2006.

International Masters Publishers BV de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS GOURMANDS , GUIDE SANTE DE LA FAMILLE , LES CLES DE VOTRE SANTE , AVIONS DU MONDE , VOTRE ARGENT, VOS DROITS , GUIDE DE LA VIE FAMILIALE , AVIONS DU MONDE HISTOIRE, TECHNIQUES ET DECOUVERTES , GUIDE MEDICAL FAMILIAL LES CLES DE VOTRE SANTE


International Masters Publishers BV Société anonyme de droit néerlandais - Siège social Beneluxlaan 907 3526 KK UTRECHT PAYS-BAS - Pays-Bas


PRICE WATERHOUSE Anne BERTSCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

- Logiciels, supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques; supports d'enregistrements sonores et audiovisuels; matériel d'instruction ou d'enseignement sur support magnétique. - Produits de l'imprimerie, notamment fiches d'information et fiches pratiques sur support papier ou carton, papeterie; clichés; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). - Etude et recherche de marché; relations publiques; publication de films publicitaires; organisation de campagnes publicitaires; prises de commandes et renseignements commerciaux y compris par moyens télégraphiques, téléinformatiques, télématiques, téléphoniques, postaux; service de promotions avec offre de vente; gestion de fichiers informatiques; organisation de jeux, de concours, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Organisation de loteries. - Transmission d'information par moyens téléinformatiques. - Distribution des produits suivants: logiciels, supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques; supports d'enregistrements sonores et audiovisuels; matériel d'instruction ou d'enseignement sur support magnétique, produits de l'imprimerie, notamment fiches d'information et fiches pratiques sur support papier ou carton; papeterie; clichés; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). - Edition de textes et organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Production de films publicitaires. - Gérance de droits d'auteurs; imprimerie; dessin industriel; services de dessinateurs pour emballages; stylisme; services de modéliste; conception (élaboration) de dessins et modèles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.