Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T TITOULI
INTERNATIONAL MASTERS PUBLISHERS B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3016494
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2010
T TITOULI de INTERNATIONAL MASTERS PUBLISHERS B.V

Présentation de la marque T TITOULI

Déposée le 23 mars 2000 par la société étrangère INTERNATIONAL MASTERS PUBLISHERS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TITOULI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la société étrangère INTERNATIONAL MASTERS PUBLISHERS B.V domicilié(e) Beneluxlaan 907, 3526KK UTRECHT, PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque T TITOULI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TITOULI est expirée depuis le 23 mars 2010.

INTERNATIONAL MASTERS PUBLISHERS B.V a également déposé les autres marques suivantes : FIXMALIN , BRICO-GESTES , TERRE FASCINANTE , Vous et votre santé Le bien-être au quotidien , TITOU , DO YOU SPEAK FRIENDS , CREATURES ETRANGES & SAUVAGES , L'EQUILIBRE AU QUOTIDIEN , LE CHEF DE CUISINE , Mon Micro au Quotidien Tout savoir sur Internet


INTERNATIONAL MASTERS PUBLISHERS B.V. Société de droit néerlandais - Beneluxlaan 907, 3526KK UTRECHT, PAYS-BAS - Pays-Bas


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio, disques, disques acoustiques, disques magnétiques, disques audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (CD-Rom) ; images, sons et/ou données enregistrés sur bandes magnétiques, disques, disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et supports de programmes multimédia ; dessins et séries animés ; jeux automatiques à prépaiement, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran d'ordinateur ; jeux automatiques, jeux électroniques, jeux informatisés, jeux télématiques ; appareils et périphériques d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran d'ordinateur. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; affiches ; tableaux ; boîtes en papier et/ou en carton ; emballages en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie, livres, publications, journaux, périodiques, revues, magazines, imprimés, brochures, catalogues, manuels, manuels d'utilisation ; livrets, bandes dessinées, livres pour enfants, cahiers d'activités destinés aux enfants, cahiers de coloriage, notices imprimées, albums ; crayons ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pochoirs ; étiquettes (en papier ou en carton), vignettes, vignettes autocollantes, décalcomanies ; représentations et reproductions graphiques, dessins, impressions, images ; clichés ; cartes, cartes géographiques ; atlas. Jeux et jouets, jeux et jouets éducatifs, jeux de construction, puzzles. Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, brochures, catalogues, échantillons) pour la vente par correspondance à distance ; services d'abonnement à des collections de livres et de cahiers d'activités destinés aux enfants. Télécommunications ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmissions et échanges électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ; télécommunications informatisées, réseaux de transmission de données ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmissions et d'échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées sur le réseau Internet. Transport ; transport de marchandises ; services de livraison de marchandises, de livraison de marchandises commandées par correspondance notamment de livres et de cahiers d'activités pour enfants ; emballage et entreposage de marchandises. Education, formation, divertissement ; édition de livres, de cahiers d'activités, d'illustrations destinés aux enfants ; services de clubs pour les enfants (éducation, divertissement) ; publication de livres ; organisation d'ateliers de formation et/ou de loisirs pour les enfants ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.