Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EUROPE BUISSONNIERE
INTERNATIONAL MASTERS PUBLISHERS B.V

Numéro de dépôt :
3075100
Date de dépôt :
05/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2011
L\'EUROPE BUISSONNIERE de INTERNATIONAL MASTERS PUBLISHERS B.V

Présentation de la marque L'EUROPE BUISSONNIERE

Déposée le 5 janvier 2001 par INTERNATIONAL MASTERS PUBLISHERS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EUROPE BUISSONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est INTERNATIONAL MASTERS PUBLISHERS B.V, domicilié(e) Société de droit néerlandais, Beneluxlaan 907, 3526KK UTRECHT, PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque L'EUROPE BUISSONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075100.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EUROPE BUISSONNIERE est expirée depuis le 5 janvier 2011.

INTERNATIONAL MASTERS PUBLISHERS B.V a également déposé les autres marques suivantes : FIXMALIN , BRICO-GESTES , TERRE FASCINANTE , Vous et votre santé Le bien-être au quotidien , TITOU , DO YOU SPEAK FRIENDS , CREATURES ETRANGES & SAUVAGES , L'EQUILIBRE AU QUOTIDIEN , CLES POUR MIEUX VIVRE , PETITS PLATS EXPRESS


INTERNATIONAL MASTERS PUBLISHERS B.V - Société de droit néerlandais, Beneluxlaan 907, 3526KK UTRECHT, PAYS-BAS - Pays-Bas


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, de bases de données présentant des informations sur les régions et les villes d'Europe ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, de bases de données présentant des informations sur l'art, l'architecture, les monuments, les visites, les coutumes, les traditions, les ressources naturelles, les spécialités locales et culinaires et les activités sportives spécifiques aux villes et aux régions d'Europe ; bases et banques de données informatiques, bases et banques de données informatiques présentant des informations sur les régions et les villes d'Europe, bases et banques de données informatiques présentant des informations sur l'art, l'architecture, les monuments, les visites, les coutumes, les traditions, les ressources naturelles, les spécialités locales et culinaires et les activités sportives spécifiques aux villes et aux régions d'Europe ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio, disques, disques acoustiques, disques magnétiques, disques audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédérom) ; images, sons et/ou données enregistrés sur bandes magnétiques, disques, disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et supports de programmes multimédia. Produits de l'imprimerie, livres, publications, journaux, périodiques, revues, magazines, imprimés, brochures, catalogues, manuels, manuels d'utilisation, livrets, guides, fascicules, illustrations, affiches, représentations et reproductions graphiques, photographies, images ; clichés, dessins, fiches (papeterie), fiches pratiques et fiches proposant des informations sur les régions et les villes d'Europe, fiches pratiques et fiches proposant des informations sur l'art, l'architecture, les monuments, les visites, les coutumes, les traditions, les ressources naturelles, les spécialités locales et culinaires et les activités sportives spécifiques aux villes et aux régions d'Europe ; fiches de conseils et d'informations en matière de tourisme, de voyages, d'excursions et de visites culturelles dans les régions et les villes d'Europe ; étiquettes (en papier ou en carton), vignettes, vignettes autocollantes, classeurs, intercalaires, cavaliers pour fiches, cartes, cartes géographiques, atlas, papiers d'emballage, sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, emballages en papier ou en carton. Gestion et exploitation administrative et commerciale de banques et de bases de données proposant des informations sur les régions et les villes d'Europe, gestion et exploitation administrative et commerciale de banques et de bases de données proposant des informations sur l'art, l'architecture, les monuments, les visites, les coutumes, les traditions, les ressources naturelles, les spécialités locales et culinaires et les activités sportives spécifiques aux villes et aux régions d'Europe ; gestion et exploitation administrative et commerciale de banques et de bases de données proposant des conseils en matière de tourisme, de voyages, d'excursions et de visites culturelles dans les régions et les villes d'Europe ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, brochures, catalogues, échantillons) pour la vente par correspondance à distance ; services d'abonnement pour des tiers à des collections de fiches proposant des informations sur les régions et les villes d'Europe ; services d'abonnement pour des tiers à des collections de fiches proposant des informations sur l'art, l'architecture, les monuments, les visites, les coutumes, les traditions, les ressources naturelles, les spécialités locales et culinaires et les activités sportives spécifiques aux villes et aux régions d'Europe ; services d'abonnement pour des tiers à des collections de fiches proposant des conseils en matière de tourisme, de voyages, d'excursions et de visites culturelles ; promotion culturelle et régionale de régions et de villes d'Europe. Télécommunications ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmissions et échanges électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ; télécommunications informatisées, réseaux de transmission de données ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmissions et d'échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées sur le réseau Internet. Conseils, informations et renseignements en matière de voyages, d'excursions, de circuits touristiques, de visites et de séjours culturels et touristiques dans les régions et les villes d'Europe. Edition de livres, de publications, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines, d'imprimés, de brochures, de catalogues, de manuels, de livrets, de guides, de fascicules, d'illustrations, d'affiches, de représentations et de reproductions graphiques, de photographies, d'images, de dessins, de fiches pratiques et de fiches sur les régions et les villes d'Europe, de fiches pratiques et de fiches sur l'art, l'architecture, les monuments, les visites, les coutumes, les traditions, les ressources naturelles, les spécialités locales et culinaires et les activités sportives spécifiques aux villes et aux régions d'Europe ; informations et renseignements sur les spectacles, les évènements, les fêtes, les divertissements de régions et de villes d'Europe ; organisation de concours en matière de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de renseignements et d'informations sur l'art et l'architecture, l'art et l'artisanat local, les monuments, les spécialités locales et culinaires, la cuisine et la restauration des régions et des villes d'Europe ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases et/ou de banques de données présentant des informations sur les régions et les villes d'Europe, sur l'art, l'architecture, les monuments, les visites, les coutumes, les traditions, les ressources naturelles, les spécialités locales et culinaires et les activités sportives spécifiques aux villes et aux régions d'Europe ; conception (élaboration), développement, mise à jour et maintenance de bases et de banques de données d'informations sur les régions et les villes d'Europe, sur l'art, l'architecture, les monuments, les visites, les coutumes, les traditions, les ressources naturelles, les spécialités locales et culinaires et les activités sportives spécifiques aux villes et aux régions d'Europe ; conception (élaboration), rédaction et mise à jour de pages Web présentant des informations sur les régions et les villes d'Europe, sur l'art, l'architecture, les monuments, les visites, les coutumes, les traditions, les ressources naturelles, les spécialités locales et culinaires et les activités sportives spécifiques aux villes et aux régions d'Europe ; conception (élaboration), développement, mise à jour et maintenance de logiciels de gestion de sites portails sur le réseau Internet ; location de temps d'accès à un site portail sur le réseau Internet ; services de création, de gestion et de mise à jour de sites sur le réseau Internet présentant des informations sur les régions et les villes d'Europe, sur l'art, l'architecture, les monuments, les visites, les coutumes, les traditions, les ressources naturelles, les spécialités locales et culinaires et les activités sportives spécifiques aux villes et aux régions d'Europe.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.