Déposée le 22 janvier 1990 par INTERNATIONAL LEAGUE OF AMERICAN FOOTBALL Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ILAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INTERNATIONAL LEAGUE OF AMERICAN FOOTBALL Ltd, domicilié(e) 1941, Thanksgiving Tower, 1601 Elm street, DALLAS, TEXAS ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PETIT et BAUDIN - France.
La marque ILAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL LEAGUE OF AMERICAN FOOTBALL Ltd - 1941, Thanksgiving Tower, 1601 Elm street, DALLAS, TEXAS ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
le Cabinet PETIT et BAUDIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Tissus, et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, mouchoirs, linge de maison.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles, et broderies, rubans et lacets boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles, brassard, cocardes, oripeaux.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Education et divertissement;tous services destinés à la récréation du public, services d'édition, de publication et de distribution de textes, de publication, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums et de tous supports d'informations, organisation de colloques, de stages, de conférences et de cours;organisation de concours et de jeux;émissions de télévision et de radio;tous spectacles et manifestations culturelles;production de films et d'émissions de télévision ou de radio;location d'enregistrements sonores;prêts de livres et de disques; organisation de manifestations sportives
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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