Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.H.S. INTELLIGENT HOME SYSTEMS
INTERNATIONAL HOME SYSTEMS (Société Anonyme de Droit FranÇais)

Numéro de dépôt :
1447418
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1998

Présentation de la marque I.H.S. INTELLIGENT HOME SYSTEMS

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL HOME SYSTEMSde Droit FranÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.H.S. INTELLIGENT HOME SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL HOME SYSTEMSde Droit FranÇais domicilié(e) 10-12, rue de Reims, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET. - France.

La marque I.H.S. INTELLIGENT HOME SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.H.S. INTELLIGENT HOME SYSTEMS est expirée depuis le 29 janvier 1998.

INTERNATIONAL HOME SYSTEMSde Droit FranÇais a également déposé les autres marques suivantes : I.H.S. INTEGRATED HOME SYSTEMS , I.H.S. INTEGRATED HABITAT SYSTEMS


INTERNATIONAL HOME SYSTEMS (Société Anonyme de Droit FranÇais) - 10-12, rue de Reims, 75013 PARIS. - France


CABINET DEGRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

.Appareils électroniques pour la commande à distance des fonctions techniques dans les unités d'habitation;appareils électroniques assurant à distance la gestion des fonctions techniques ou la décoration dans les unités d'habitation;appareils d'allumage électrique et de chauffage à distance..Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations et appareils de climatisation..Construction;installation;mise en route;maintenance et réparation d'appareils électroniques intéressant la gestion des fonctions techniques ou la décoration dans les unités d'habitation..Communications;transmissions de messages.. Gestion et intendance d'unités d'habitation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.