Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMS ENVIRONMENT MANAGEMENT SYSTEMS
International Home Systems

Numéro de dépôt :
931280
Date de dépôt :
21/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EMS ENVIRONMENT MANAGEMENT SYSTEMS

Déposée le 21 août 1975 par International Home Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EMS ENVIRONMENT MANAGEMENT SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est International Home Systems domicilié(e) (soc. an.), 23, rue d'Arthelon, Meudon (Hauts de Seine). - France.

La marque EMS ENVIRONMENT MANAGEMENT SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque EMS ENVIRONMENT MANAGEMENT SYSTEMS est expirée depuis le 21 août 1985.

International Home Systems a également déposé les autres marques suivantes : IHS INTERNATIONAL HOME SYSTEMS , IEC INTERNATIONAL ENVIRONMENT CONTROLS , IEC INTERNATIONAL ENVIRONMENT CONTROLS , IEC INTERNATIONAL ENVIRONMENT CONTROLS


International Home Systems - (soc. an.), 23, rue d'Arthelon, Meudon (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Appareils électroniques pour la commande à distance des fonctions techniques dans les unités d'habitation, de travail ou de transport, fixes ou mobiles, civiles ou militaires, privées ou publiques, à caractère utilitaire ou commercial ou à des fins de loisirs et plaisanses;appareils électroniques assurant à distance la gestion des fonctions techniques ou la décoration dans les unités d'habitation, de travail ou de transport, fixes ou mobiles, civiles ou militaires, privées ou publiques, à caractère utilitaire ou commercial ou à des fins de loisirs et plaisances;appareils d'allumage électrique et de chauffage à distance;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau et installations sanitaires;construction;installation;mise en route;maintenance et réparation d'appareils électroniques intéressant ou assurant la gestion des fonctions techniques ou la décoration dans les unités d'habitation, de travail ou de transport, à caractère utilitaire ou commercial ou à des fins de loisirs et plaisances;communications;transmissions de messages;gestion et intendance d'unités d'habitation, de travail ou de transport, fixes ou mobiles, civiles ou militaires, privées ou publiques, à caractère utilitaire ou commercial ou à des fins de loisirs et plaisances.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.