Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRee
INTERNATIONAL FRAME COMPANY – IFC SARL

Numéro de dépôt :
3327294
Date de dépôt :
02/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/12/2014
FRee de INTERNATIONAL FRAME COMPANY – IFC

Présentation de la marque FRee

Déposée le 2 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL FRAME COMPANY – IFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FRee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL FRAME COMPANY – IFC domicilié(e) Les Espaces de la Sainte Baume, Parc d'activité de Gemenos,13420 GEMEMNOS - 13420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 690 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Dussuchal domicilié(e) Les Espaces de la Sainte Baume, Parc d'activités de Gemenos,13420 GEMENOS - 13420 - France.

La marque FRee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRee est expirée depuis le 2 décembre 2014.

INTERNATIONAL FRAME COMPANY – IFC a également déposé les autres marques suivantes : Toccata


INTERNATIONAL FRAME COMPANY – IFC SARL - Les Espaces de la Sainte Baume, Parc d'activité de Gemenos,13420 GEMEMNOS - 13420 - France - SIREN 447690090


Monsieur Patrick Dussuchal - Les Espaces de la Sainte Baume, Parc d'activités de Gemenos,13420 GEMENOS - 13420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

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