Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Melody
INTERNATIONAL FRAME COMPANY - IFC LES ESPACES DE LA SAINTE BAUME

Numéro de dépôt :
3219335
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
08/04/2013
Melody de INTERNATIONAL FRAME COMPANY - IFC LES ESPACES DE LA SAINTE BAUME

Présentation de la marque Melody

Déposée le 8 avril 2003 par la société INTERNATIONAL FRAME COMPANY - IFC LES ESPACES DE LA SAINTE BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Melody » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la société INTERNATIONAL FRAME COMPANY - IFC LES ESPACES DE LA SAINTE BAUME domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉ DE GEMENOS,13420 GEMENOS - 13420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 690 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK DUSSUCHAL LES ESPACES DE LA SAINTE BAUME domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉ DE GEMENOS,13420 GEMENOS - 13420 - France.

La marque Melody a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Melody est expirée depuis le 8 avril 2013.


INTERNATIONAL FRAME COMPANY - IFC LES ESPACES DE LA SAINTE BAUME - PARC D'ACTIVITÉ DE GEMENOS,13420 GEMENOS - 13420 - France - SIREN 447690090


Monsieur PATRICK DUSSUCHAL LES ESPACES DE LA SAINTE BAUME - PARC D'ACTIVITÉ DE GEMENOS,13420 GEMENOS - 13420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

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