Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Artisan de Provence
International Fragrances Development, sas

Numéro de dépôt :
4023254
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/07/2023
l\'Artisan de Provence de International Fragrances Development

Présentation de la marque l'Artisan de Provence

Déposée le 29 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) International Fragrances Development auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « l'Artisan de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) International Fragrances Development domicilié(e) le forum, 1630 chemin des combes - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, International Fragrances Development domicilié(e) le forum, 1630 chemin des combes - 06600 - ANTIBES - France.

La marque l'Artisan de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023254.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Artisan de Provence est expirée depuis le 29 juillet 2023.

International Fragrances Development a également déposé les autres marques suivantes : Wild Daffodils , French Expression , parafarm


International Fragrances Development, sas - le forum, 1630 chemin des combes - 06600 - ANTIBES - France


International Fragrances Development - le forum, 1630 chemin des combes - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; huiles essentielles bénéficiant de l'AOP huile essentielle de lavande de Haute Provence ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).