Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIA FOX INTERNATIONAL LA VOIX DE LA CB LIBRE
INTERNATIONAL FEDERATION OF FREE DX INDIA FOX (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1383226
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
05/03/1996
INDIA FOX INTERNATIONAL LA VOIX DE LA CB LIBRE de INTERNATIONAL FEDERATION OF FREE DX INDIA FOX

Présentation de la marque INDIA FOX INTERNATIONAL LA VOIX DE LA CB LIBRE

Déposée le 5 mars 1986 par l'association loi 1901 INTERNATIONAL FEDERATION OF FREE DX INDIA FOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « INDIA FOX INTERNATIONAL LA VOIX DE LA CB LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INTERNATIONAL FEDERATION OF FREE DX INDIA FOX domicilié(e) LE LAC, 11130 SIGEAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ALIAGA Orphée Fernand. - France.

La marque INDIA FOX INTERNATIONAL LA VOIX DE LA CB LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383226.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIA FOX INTERNATIONAL LA VOIX DE LA CB LIBRE est expirée depuis le 5 mars 1996.


INTERNATIONAL FEDERATION OF FREE DX INDIA FOX (Association Loi 1901) - LE LAC, 11130 SIGEAN. - France


Mr ALIAGA Orphée Fernand. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

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