Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SEREC
INTERNATIONAL ENVIRONNEMENT, S.A.

Numéro de dépôt :
93494606
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2013

Présentation de la marque LA SEREC

Déposée le 29 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SEREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL ENVIRONNEMENT domicilié(e) 2, rue JULES VEDRINES,31400 TOULOUSE (dossier no 2253218) - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 108 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Foulonneau Président Directeur Général INTERNATIONAL ENVIRONNEMENT domicilié(e) 2, rue Jules Védrines,31400 TOULOUSE (dossier no 2253218) - 31400 - France.

La marque LA SEREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SEREC est expirée depuis le 24 novembre 2013.


INTERNATIONAL ENVIRONNEMENT, S.A. - 2, rue JULES VEDRINES,31400 TOULOUSE (dossier no 2253218) - 31400 - France - SIREN 392108072


Monsieur Michel Foulonneau Président Directeur Général INTERNATIONAL ENVIRONNEMENT - 2, rue Jules Védrines,31400 TOULOUSE (dossier no 2253218) - 31400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Inscription le 20 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231258 - Publication au BOPI 1997-01-20

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253218 - Publication au BOPI 2003-11-24

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Machines de traitement de déchets ménagers et déchets industriels banals.Réception, stockage, désensachage et crislage sous arrosage.Lavage et centrifugeage Séchage, triage et évacuation des déchets recyclables en l'état.Séchage supplémentaire pour l'obtention d'un amendement organique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.