Déposée le 16 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DROITS ET DIVERS HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT ECRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DROITS ET DIVERS HOLDING domicilié(e) LE FAY, 78780 MAURECOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D.D.H. à l'attention de Christèle FORME - France.
La marque PETIT ECRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL DROITS ET DIVERS HOLDING S.A - LE FAY, 78780 MAURECOURT - France
I.D.D.H. à l'attention de Christèle FORME - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Cuir et imitations du cuir; sacs a dos, sacs de voyage, cartables, trousses, malles, valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces, cadres; présentoirs; coussins.Tissus et produits textiles; draps de lit, draps de bain, sacs de couchage, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie jeux, jouets; moto et voitures à pédales et modèles réduits à savoir jouets; planches à roulettes; décorations pou arbres de Noël
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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