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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL DROITS ET DIVERS HOLDING
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C.F.A.T.P.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.F.A.T.P.
INTERNATIONAL DROITS ET DIVERS HOLDING, sarl, le Fay, 78780 MAURECOURT.

Numéro de dépôt :
1255954
Date de dépôt :
15/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1993

Présentation de la marque C.F.A.T.P.

Déposée le 15 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL DROITS ET DIVERS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.F.A.T.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL DROITS ET DIVERS HOLDING - France.

La marque C.F.A.T.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.F.A.T.P. est expirée depuis le 15 novembre 1993.

INTERNATIONAL DROITS ET DIVERS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : BOUBA , HEMERA , AZURIS , ALCOR , AYATO , SIDERO , AURORA , FORMULE VIDEO DISTRIBUTION , GRODO , SHOGUN IESASU


INTERNATIONAL DROITS ET DIVERS HOLDING, sarl, le Fay, 78780 MAURECOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils);cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés.