Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAN CASTLE
INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
96652206
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque CLAN CASTLE

Déposée le 25 novembre 1996 par la société étrangère INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAN CASTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la société étrangère INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS LIMITED domicilié(e) 8, Henrietta Place, London W1M 9AG ROYAUME-UNI (correction BOPI 1997-28) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque CLAN CASTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAN CASTLE est expirée depuis le 25 novembre 2006.

INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MAD MAC'S , MORGAN'S , PEACEMAKER , CLAUDION , HIGHLANDS PUB , LANDMORE PUB , PIERRE PICARD


INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS LIMITED Société de droit britannique - 8, Henrietta Place, London W1M 9AG ROYAUME-UNI (correction BOPI 1997-28) - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 24 juillet 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°305562 - Publication au BOPI 2000-07-24

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

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