Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POT
INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS FRANCE

Numéro de dépôt :
1439119
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2007

Présentation de la marque LE POT

Déposée le 8 décembre 1987 par la société INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS FRANCE domicilié(e) 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2100745) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 550 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2100745) - France.

La marque LE POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POT est expirée depuis le 8 décembre 2007.

INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REMY-VEYRAND , SEVERONDE , LA COUR PAVILLON , LES TOURS DE LOUDENNE


INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS FRANCE - 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2100745) - France - SIREN 685550535


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2100745) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1997 n°2100745 - Publication au BOPI 1997-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Vins.