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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE
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SELVIAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELVIAC
INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1338308
Date de dépôt :
13/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1996

Présentation de la marque SELVIAC

Déposée le 13 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELVIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE domicilié(e) 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SELVIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELVIAC est expirée depuis le 13 janvier 1996.

INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BELLICARD , LE BON PLAISIR , LE CARVOIS , BUGSY , LE POT DE PIAT , (Marque figurative) , CHANTEROSE , LE PIAT D'OR , CLERIS , PONT DE L'ISLE


INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, société anonyme - 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.