Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIAT
INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, société anonyme, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY

Numéro de dépôt :
1315422
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1995
PIAT de INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE

Présentation de la marque PIAT

Déposée le 9 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER - France.

La marque PIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIAT est expirée depuis le 9 juillet 1995.

INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BELLICARD , LE BON PLAISIR , LE CARVOIS , BUGSY , LE POT DE PIAT , (Marque figurative) , CHANTEROSE , LE PIAT D'OR , CLERIS , PONT DE L'ISLE


INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, société anonyme, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Vins.