Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, société anonyme, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY.

Numéro de dépôt :
1333250
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1995
Marque figurative de INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333250.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 décembre 1995.

INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BELLICARD , LE BON PLAISIR , LE CARVOIS , BUGSY , LE POT DE PIAT , (Marque figurative) , CHANTEROSE , LE PIAT D'OR , CLERIS , PONT DE L'ISLE


INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, société anonyme, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Vins.