Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POT DE PIAT
INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, S.A.

Numéro de dépôt :
1401316
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2007
LE POT DE PIAT de INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE

Présentation de la marque LE POT DE PIAT

Déposée le 31 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE POT DE PIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE domicilié(e) 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2081837) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2081837) - France.

La marque LE POT DE PIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POT DE PIAT est expirée depuis le 31 mars 2007.

INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BELLICARD , LE BON PLAISIR , LE CARVOIS , BUGSY , (Marque figurative) , CHANTEROSE , LE PIAT D'OR , CLERIS , PONT DE L'ISLE , (Marque figurative)


INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, S.A. - 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2081837) - France


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2081837) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1997 n°2081837 - Publication au BOPI 1997-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Vins.