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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE
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JEAN SANS TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN SANS TERRE
INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, société anonyme, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY.

Numéro de dépôt :
1274152
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1994

Présentation de la marque JEAN SANS TERRE

Déposée le 29 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN SANS TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque JEAN SANS TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN SANS TERRE est expirée depuis le 29 mai 1994.

INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BELLICARD , LE BON PLAISIR , LE CARVOIS , BUGSY , LE POT DE PIAT , (Marque figurative) , CHANTEROSE , LE PIAT D'OR , CLERIS , PONT DE L'ISLE


INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, société anonyme, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Vins.