JEAN SANS TERRE
Présentation de la marque JEAN SANS TERRE
Déposée le 29 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN SANS TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEAN SANS TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN SANS TERRE est expirée depuis le 29 mai 1994.
INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46